Mentions Légales

Les présentes mentions légales identifient l’éditeur du site equipementspa.com et précisent le cadre juridique applicable à son utilisation, conformément à la législation marocaine.

Identité

Éditeur du site

Le directeur de la publication est le représentant légal d’Équipement Spa.

Activité

Objet du site

Équipement Spa est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de mobilier, d’accessoires et de produits pour salons de coiffure, instituts d’esthétique, spas et hammams. Les livraisons sont assurées sur l’ensemble du territoire marocain. Les conditions de livraison et de paiement sont détaillées sur la page Livraison et Paiement.

Protection

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site equipementspa.com — textes, photographies, vidéos, logos, marques et éléments graphiques — est protégé par la législation marocaine, notamment la loi 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Équipement Spa est interdite.

Vie privée

Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel réalisés via le site sont décrits dans notre Politique de confidentialité, conformément à la loi 09-08. L’autorité de contrôle compétente au Maroc est la CNDP (Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel).

Ventes

Conditions de vente

Les ventes conclues sur le site sont régies par nos Conditions Générales de Vente, qui précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour et remboursement.

Juridiction

Droit applicable

Le site equipementspa.com et son utilisation sont régis par le droit marocain, notamment la loi 53-05 relative à l’échange électronique de données juridiques et la loi 31-08 édictant des mesures de protection du consommateur. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux de Marrakech.